Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 19·fr
    ...Prestation machines et services informatiques. Durée : 99 ans. Gér...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 15·fr
    ... 4) L'inspection du travail : statut particulier des personnels d...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 3·fr
    ...2008T02205SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts du 1er...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : SDC081198A du 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 7·fr
    ...1251495/Q Suivant statut enregistré à la Recette de l'enregistrem...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 4·fr
    ...Mme Radhia Ali cin n°05210847 est nommée gérante statutaire de la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 66-13 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2018 / N°076·page 2·fr
    ...1564614/R/A/M/000** Suivant statuts en date du 5 avril 2018 enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 13·fr
    ...1257007/L Suivant statut enregistré à la Recette de l'enregistrem...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 20·fr
    | ETAPES DE LA PRESTATION | INTERTVENANTS | DELAIS | | --- | ---...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 2·fr
    ...1040123/Q/A/M/000 Extrait des statuts : Par acte sous seing priv...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 43·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 23·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 12·fr
    ...Vu le décret n° 73-315 du 27 juin 1973, fixant le Statut Particuli...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 5·fr
    ...Etude et construction métallique, attestation de dépôt de déclarat...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 3·fr
    ...2008R04031SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 26·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié par conséquent. 2009B01405SRL...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 12·fr
    ...1457125/E Suivant statut en date du 20-4-2016 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 6·fr
    ...1465605N/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 24/6/2016...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 5·fr
    ...2014G02525SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...