Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 61·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les acti...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 6·fr
    ...griculture du 11 janvier 1975, fixant le taux de la surtaxe à l'im...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 5·fr
    ...tion Nationale du 4 juin 1975, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 35·fr
    ...'un commissaire aux comptes et fixation de sa rémunération; 6) Que...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 67·fr
    ...du conseil d'administration; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 31·fr
    ...5- Fixation des montants de jetons de présence. 6- Quitus aux admi...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 42·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 19·fr
    ...o-commissaire aux comptes, 11. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 23·fr
    ...- veiller à l'adoption du décret fixant les conditions d'octroi, c...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 4·fr
    ...cier Monsieur Walid Majdoub et fixation de son salaire à compter d...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 22·fr
    ...Vu la loi N° 59-12 du 5 février 1950 (26 rejets 1378), fixant le s...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 47·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2006. 7...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 46·fr
    ...ation de l'article des statuts fixant le capital social 5) Approba...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 11·fr
    ...é Publique du 22 janvier 1983, fixant la liste des pièces et docum...
  • Journal Officiel·1991 / N°080·page 8·fr
    ... l'arrêté du 1er février 1985, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 10·fr
    ...Arrêté du ministre de la santé publique du 11 juin 1996, fixant le...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 35·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus et fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 21·fr
    ...r les années 2020/2021/2022 8) Fixation des jetons de présence. M...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 18·fr
    ...u titre de l'exercice 2020, 6. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2024 / N°042·page 6·fr
    ...relatifs à l'exercice 2023; 8. Fixation des jetons de présence; 9....