...dat de deux administrateurs 9/ Fixation des jetons de présence. 10...

...u titre de l'exercice 2024 ; - Fixation des jetons de présence à a...

...8 - Fixation des jetons de présence. 9 - Pouvoirs pour formalités....

...5) - Fixation du montant des jetons de présences alloués aux membr...

... 1968 et les décrets sus-visés fixant les statuts particuliers des...

...9- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du Conse...

...x Commissaires aux Comptes 5°) Fixation des jetons de présence du ...

...2015B01134SRLB2 Fixation du lieu d'implantation Alpha Aluminium S...

...Vu l'arrêté du 22 octobre 1990 fixant le règlement et le programme...

... du transport du 10 août 1995, fixant le règlement et le programme...

...référentiel de souscription 4- Fixation des modalités de l'émissio...

...7- Fixation du montant des jetons de présence 2022. 8- Déclaration...

...u l'arrêté du 18 juillet 1973, fixant les règles d'attribution de ...

...n° 84-1325 du 16 octobre 1984, fixant la nomenclature des maladies...

...euble Mezghani n° 7 Sfax et la fixation de la date de cessation de...

...n° 86-863 du 15 septembre 1986 fixant les attributions du ministèr...

... Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence; - ...

...cret n° 90-875 du 25 mai 1990, fixant les attributions du ministèr...

...° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier du cor...

- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...