...tuant sur les comptes de l'exercice 2013. 4- De changer l'adresse ...

...atuer sur les comptes de l'exercice 1984. N° B-1441/1 --- ## CO...

...— La direction des arts assure l'exercice des parogatives du dépar...

... des états financiers de l'exercice 2009-2010-2011-2012, l'octroi ...

...- Adopter les états financiers de l'exercice 2012. - Approuver les...

...saire aux comptes pour les exercices 2014, 2015 et 2016. Le P.V d...

... les états financiers de l'exercice 2019 dans la limite des pouvoi...

...ales des actionnaires et d'exercice du droit de vote : les titulai...

...s pouvoirs nécessaires à l'exercice de ces fonctions en remplaceme...

...985, fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans les administra...

...- A la gérance quitus entier sans réserve pour l'exercice arrêté a...

...dans le but de faciliter l'exercice du culte, de préserver les val...

...u reporter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du sold...

... production et autres et l'exercice de l'agriculture et de commerc...

...tes à partir du bilan de l'exercice 2002-2003 et jusqu'à la clôtur...

...- Affectation des résultats de l'exercice 2006, parmi les résultat...

...saire aux comptes pour les exercices 2006, 2007 et 2008. 2008R020...

...ports de gestion jusqu'à l'exercice 2007. Ainsi il a décidé de ne...

...tes de la société pour les exercices 2009 - 2010 et 2011. 2010S00...

...ie du budget, au cours des exercices, si le mauvais rendement des ...