Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 21·fr
    ... titre de l'exercice 2021 ; 5) Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 80·fr
    ...e nouveaux administrateurs, 9) fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 14·fr
    ...ret n° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 16·fr
    ...pour une durée de trois ans et fixation de ses pouvoirs. 2015S014...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 37·fr
    ... au gérant et au liquidateur - Fixation des honoraires du liquidat...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 42·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs. -...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 19·fr
    ... l'arrêté du 22 novembre 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 30·fr
    ... Vu l'arrêté du 30 août 1989, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 2·fr
    ... titre de l'exercice 2021 ; 6. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 7·fr
    ...s finances du 26 juillet 2017, fixant les normes de gouvernance de...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 5·fr
    ... sécurité informatique et à la fixation des règles générales de pr...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 5·fr
    ... sécurité informatique et à la fixation des règles générales de pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 41·fr
    ...ommunications du 20 juin 1974, fixant les règlements et le program...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 28·fr
    ... Affectation des résultats, 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 54·fr
    ... du Conseil d'administration - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 42·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. 2015R04678SANB3 --- Convocat...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 23·fr
    ...uel, - d'une copie de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 15·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence des membres du Conse...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 63·fr
    ...u conseil d'administration, 9- Fixation des jetons de présence, 10...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 30·fr
    ...u président directeur général. Fixation des pouvoirs du président ...