Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 13·fr
    ...Vu l'arrêté du 21 février 1990 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 4·fr
    ...° 92-1721 du 21 septembre 1992 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 54·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence et des rémunérations...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 36·fr
    ...- Fixation de la rémunération et des pouvoirs des co-gérants et de...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 19·fr
    ... l'arrêté du 26 novembre 1991, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 38·fr
    ...6 pour la construction) - Décret n° 99-2129 du 27/09/1999 fixant l...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 13·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence pour les membres du conseil d'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 28·fr
    ...pérations de normalisation, en fixant de manière plus précise les ...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 16·fr
    ...ntions conclues à cet effet et fixant notamment, le contenu des ac...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 26·fr
    ...es exercices 2021 et 2022 ; 7- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 14·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 11·fr
    ...- La fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs,...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 28·fr
    ... titre de l'exercice 2016 ; 5- Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 59·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence. 8) Ratification de la cooptati...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 17·fr
    ...t de l'enfance du 14 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 18·fr
    ...mandats des administrateurs 9. Fixation des jetons de présence de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 12·fr
    ...transports du 22 juillet 2016, fixant les conditions et les procéd...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 24·fr
    ...- Désignation du gérant ou des co-gérants, fixation de leurs pouvo...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 99·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Consei...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 28·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence pour les années 2008 et 2009. ...