Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 52·fr
    6- Fixation du montant des jetons de présence. 7 - Questions diver...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 38·fr
    ...- Fixation de la contribution aux frais mensuels de syndic à 30 DT...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 49·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 54·fr
    ...4- Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 5- Approba...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 14·fr
    ...à 18 jours seulement et ce, en fixant la périodicité de réunion de...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 37·fr
    ...6. Quitus aux administrateurs; 7. Fixation des jetons de présence;
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 26·fr
    ...Hamad en tant que cogérant, la fixation des rémunération de gérant...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 5·fr
    ... publique du 26 novembre 1991, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 12·fr
    ...l, Vu l'arrêté du 2 mai 1998, fixant le programme des concours et...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 4·fr
    ...ret n° 911-2000 du 2 mai 2000, fixant les attributions des arrondi...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 8·fr
    ...nation d'un administrateur; 9. Fixation de la rémunération du comi...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 67·fr
    ...un commissaire aux comptes, 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 32·fr
    ...- Fixation de jetons de présence. - Renouvellement des mandats d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 45·fr
    ... Affectation des résultats; 6- Fixation des jetons de présence ; 7...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 3·fr
    ...Convocation du premier conseil d'administration et fixation de son...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 13·fr
    ...- De la loi n° 76-35 du 18 février 1976 fixant les rapports entre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 51·fr
    ...teurs pour l'exercice 2013 ; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 37·fr
    ...La fixation du siège de la liquidation au 82, Avenue Habib Bourgui...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 11·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 8. Fixation des jetons de présence; 9....
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 56·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...