Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 2·fr
    ...ouvoirs les plus étendus; - La fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 17·fr
    ...supérieur du 23 novembre 2006, fixant le montant de la caution ban...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 6·fr
    ...ctobre 1952 (27 moharem 1372), fixant le montant des droits de vis...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 11·fr
    ...u conseil d'administration. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 19·fr
    ...ur une période de trois ans et fixation de ses pouvoirs. - La nom...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 52·fr
    ...ces, affectation des réserves, fixation des dividendes; - Rapport ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 54·fr
    ...ésultats de l'exercice 2012 7- Fixation du jeton de présence des m...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 42·fr
    ...6/ Fixation du montant des jetons de présence; 7/ Pouvoir à donner...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 2·fr
    ...ret n° 93-668 du 29 mars 1993, fixant la mission et l'organisation...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 55·fr
    ...7- Fixation du montant annuel des jetons de présence. 8- Renouvell...
  • Journal Officiel·1994 / N°097·page 3·fr
    ...26 du 6 décembre 1973, portant fixation de la loi des cadres du tr...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 11·fr
    ...t n° 2000-1243 du 5 juin 2000, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 22·fr
    ... ANNEXE Programme de l'arrêté fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 28·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 18·fr
    ... la gestion de l'année 2022 8) Fixation des jetons de présence aux...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 10·fr
    ... de vingt ans, pour, organe de fixation de rail de chemin de fer, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 7·fr
    ...cret n° 75-353 du 3 juin 1975, fixant le traitement global annuel;...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 60·fr
    ...10- Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 46·fr
    ...8- Fixation des jetons de présences pour l'exercice 2014. 9- Appro...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 3·fr
    ... n° 84-1266 du 29 octobre 1984 fixant le statut particulier des co...