Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 10·fr
    ... co-gérants de la société avec fixation de leurs fonctions. * La m...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 60·fr
    ...12- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 35·fr
    ...8/ Fixation des jetons de présence. Avec nos meilleures salutatio...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 15·fr
    ...ret n° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominatio...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 10·fr
    ... de l'Habitat du 23 août 1984, fixant la superficie couverte réser...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 14·fr
    ...° 85-1611 du 31 décembre 1985, fixant la liste des entreprises sou...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 3·fr
    ...t n° 97-308 du 3 février 1997, fixant les conditions des ventes po...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 20·fr
    ...spéciales d'investissement. 7. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 14·fr
    ...ultats de l'exercice 2024 ; 6. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 12·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Désignation d'un commissaire ...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 19·fr
    ...9 du 29 décembre 1971, portant fixation du budget de l'Etat pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 27·fr
    ...3- La fixation de la rémunération de la gérante pour les deux exer...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 29·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Gérant. - Quitus entier et défini...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 43·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Quitus aux administrateurs....
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 27·fr
    ...- Fixation des émoluments de la gérante. 2014X02217SRLB2 Société...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 35·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2015. 8/...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 27·fr
    ...date dudit procès-verbal, avec fixation des pouvoirs. 2018X00536SR...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 11·fr
    ...gestion de l'exercice 2022. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 8·fr
    ...'impact sur l'environnement et fixant les catégories d'unités soum...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 22·fr
    ...- Fixation de la valeur des jetons de présence pour l'année 2024. ...