Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 22·fr
    c) La sous-direction des marchés, du matériel et de la comptabilit...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 14·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre agricole, sises à...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 18·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Route Abida et le requérant. A l...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 41·fr
    ...| 126 conforme à la parcelle n°9 127 conforme à la parcelle n°5 12...
  • Annonces Légales·2014 / N°098·page 33·fr
    ...é au nord par la parcelle n° 44 à l'est la parcelle n° 40 et à l'o...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 46·fr
    ...t d'architectes 1 - L'organisation de la profession de l'architec...
  • Journal Officiel·2002 / N°031·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisiti...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 35·fr
    ...parcelles sur le plan | N° du titre foncier | Situation des parcel...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 24·fr
    ...| DESIGNATION DES ABATTOIRS ET MARCHÉS | Mise à prix | | --- | -...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 13·fr
    ...- L'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 66·fr
    ...Monsieur Hedi Sfayhi, architecte en chef, est nommé directeur de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 38·fr
    ...* L'ordre donné au fournisseur, d'entamer l'exécution du marché, a...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 7·fr
    ...Une parcelle sous la forme d'un semi rectangle. Les charges réell...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 23·fr
    ...Droit commun ## 4.2 Marché des titres : Il n'existe à la date du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 14·fr
    ...- L'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiqu...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 41·fr
    ...es parcelles n° 233 dont la superficie est de 108m² et la parcelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 22·fr
    ...122.636 et parcelle 3; ### Parcelle 3 : Au Nord-Est : le côté Su...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 12·fr
    Vu la loi n° 88-95 du 2 août 1988, relative aux archives, Vu le d...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 26·fr
    ...3) Extension du parc : - une photocopie de la déclaration annexée ...