Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 29·fr
    ...Au vu duquel les décisions suivantes ont été approuvées : 1) Augm...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, aucun candidat n'est autorisé à...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 57·fr
    ...2018S00470DIVD2 ### Avis Suite à la décision n°17 - 02157 délivr...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 5·fr
    ...Article unique - Est ratifiée, la décision du conseil d'associatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 13·fr
    ...- Les unités de recherche du centre sont créées par décision du mi...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 37·fr
    ...77 - 2080 Ariana - Tunis Par décision de la Société Cities Servic...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 1·fr
    ...onnalité des Projets de Loi Décision de l'instance provisoire du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 7·fr
    ...Zone Industrielle Ksar Said 2010 - Manouba Suivant PV de décision...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partag...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 42·fr
    Vu la décision de tribunal rendu le 04/04/2012 pourtant refus d'of...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 31·fr
    ...Ces décisions prennent effet à compter du 1er octobre 1983. Deux e...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 19·fr
    ...1, quittance n° 41638, de la décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr
    ...numéros 28 et 29 objet de la décision d'immatriculation n° 33433, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...Dans ce dernier cas, la décision de nomination du ou des gérants p...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par décision, Habib BOUR...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 18·fr
    ...ir le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 13·fr
    ...1039649B Suivant une décision du Conseil d'Administration de la S...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 1·fr
    ...onnalité des projets de loi Décision de l'Instance provisoire du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 32·fr
    ...16880424 Suivant Décision de l'Assemblée Générale ordinaire en dat...