Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 30·fr
    ...Point de jonction des deux limites Est et Ouest. A l'Ouest : L'Ét...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 19·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 33·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud est à l'Est : La route N° 8 de Dj...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 6·fr
    ...alisées au cours de la gestion 1987 s'est élevé à D 1.067.036.083,...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 35·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Sud : Mohamed Mougou Est : Melk El Ghan...
  • Journal Officiel·2020 / N°029·page 3·fr
    ...Le tarif de l'eau pour l'usage domestique non branché est fixé à d...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 24·fr
    ...4) La requérante, pour le restant. c) Qu'elle n'est grevée d'aucun...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 20·fr
    ...Perfectionnement aux pièces et Organes Métalliques destinés à être...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 10·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Chahda Ouest de la dél...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...— Au début de chaque trimestre, il est alloué à chaque poste, par ...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 12·fr
    ...L'entrée du terrain est commune avec les voisins du coté Est de 6 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 23·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 51·fr
    ...L'immeuble est à l'angle des rues Abou Kacem Achabi et Taher Hadad...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 12·fr
    ...Mohamed ben Amor ben Hamdane El Khiari sur le reste Au Sud-Ouest ...
  • Annonces Légales·2022 / N°006·page 14·fr
    ...Le bien sur lequel est exécuté la saisie est l'objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 22·fr
    ...La Parcelle cadastrale Secteur «Q » Oubida Est : La Parcelle cadas...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 61·fr
    ...L'hôtel est en bon état est équipé de climatisation centrale. La ...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 35·fr
    cadastre, à l'ouest les parcelles 1359 et 1319, au sud les parcell...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...