Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 52·fr
    ...toutes les parts indivises du terrain destinée à la construction d...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 42·fr
    ...Le 1er fait les parts indivis revenant au débiteur de la totalité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 48·fr
    ...Les 56817 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans la pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 41·fr
    ...Par parts égales entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 53·fr
    ...Le 2ème immeuble consiste en la moitié indivise d'un terrain d'une...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 79·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : L'immeuble objet des poursuit...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 39·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 1011/33930 parts de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 48·fr
    ...Les 1375,166 indivis du TF n°40238 Tunis consistant en un terrain ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 13·fr
    ...Les candidats admissibles sont informés par lettres individuelles....
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 13·fr
    ...de la totalité des parts indivises saisies est fixée à 280.567,941...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 11·fr
    ...enne sous forme d'entreprises individuelles, de sociétés de person...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 2·fr
    ...Les parts indivises 1213/1373607, appartenant au débiteur sieur Ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 2·fr
    ...La moitié indivise d'une maison traditionnelle s'ouvre vers l'Oues...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 18·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 51·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n°11104 Mahdia d'une superfici...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 15·fr
    ...30 parts dans l'indivision de l'immeuble constitué de 50 parts obj...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 32·fr
    ... la conduite des véhicules ou individuellement par les candidats o...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 16·fr
    ...Le moitié dans l'indivision soit 36/72 parts dans l'immeuble objet...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 16·fr
    ...2025402448VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...