Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2023 / N°134·page 10·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 22·fr
    ...— Epreuves orales 1° une interrogation sur une question portant s...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 18·fr
    ...Etude de Maître Brahim BOU ROGAA, avocat à Sfax. Poursuivant : M....
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 13·fr
    Décret n° 97-1752 du 25 août 1997, portant homologation des procès...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 2·fr
    ...1 du 17 mai 2004, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 64·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 27·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 1·fr
    ...8 (14 safar 1378), portant prorogation des effets du décret N° 57-...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 7·fr
    ...prorogation de passeport ## CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATI...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 1·fr
    ...2693 ## Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 2693 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 1·fr
    ...2528 ### Gestion de Sociétés - Homologation de résolutions ... 25...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 1·fr
    ...0 du 14 juin 2017, portant prorogation de l'état d'urgence 2143 - ...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 8·fr
    ...ersitaire en pharmacie, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 34·fr
    ...Toutefois, une dérogation d'exploitation d'une durée maximale de q...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 7·fr
    ... 22 janvier 2024, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 178·fr
    ...latif à la réception et l’homologation des véhicules. | Page 267...
  • Journal Officiel·2000 / N°098·page 3·fr
    ...t de Kairouan avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 1·fr
    ...1808 Dérogation pour exercer dans le secteur public ... 1808 ### ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 15·fr
    ...bénéficie des avantages et prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembre 1962 et par dérogat...