Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 22·fr
    ...— Le présent arrêté comportant avis d'enquête, sera inséré deux fo...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 13·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite T'Ariana, située à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 24·fr
    ...2009G05475VEPA2 ## Avis Attendu que Salem Ben Mohamed Meaouia a ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 56·fr
    # Liste des rubriques collectives de la division 4.3 | Matières ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 11·fr
    ...— Le titre deux du décret susvisé n° 86-100 du 16 janvier 1986 por...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Hai Ennahda située à ...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 44·fr
    ...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 42·fr
    ...adiodiffusion Télévision Tunisienne; Vu l'avis des Secrétaires d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 290·fr
    # avis et communications ## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE ## SITUAT...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 28·fr
    ...16625 Parts indivises de la totalité des parts (21.0044) constitua...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 11·fr
    ...2024402173VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis Suite à l'ordon...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 38·fr
    ...Cet avis a été publié au Journal « La Presse » du 11 avril 1963. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 6·fr
    ...— Sont ajoutés au tableau A annexé à l'arrêté sus-visé du 29 décem...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Fej Ed-Dhebab situé...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 25·fr
    ... n° 2009-644 du 2 mars 2009 susvisé. Section III - L'unité d'info...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 22·fr
    ...2007Z00284VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Avis de répartition de...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 26·fr
    ...2,633,426 | 5,755,979 | | Provisions | -939,321 | -1,044,588 | ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 2·fr
    ...— Le premier alinéa de l'article 17 du décret sus-visé N° 63-53 du...