Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 27·fr
    ...ersonnes âgées du 8 août 2009, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 20·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 8. Fixation des jetons de présence, 9....
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 25·fr
    ...5/ Fixation des jetons de présence des administrateurs. 5/ Quitus ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 9·fr
    ...et N° 66-92 du 26 février 1966 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 29·fr
    ...7 - Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les act...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 66·fr
    ...7) Fixation du montant des jetons de présence. 8) Quitus aux admin...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 27·fr
    ...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence - P...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 5·fr
    ...Loi No 84-20 du 9 mai 1984, fixant le régime applicables aux socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 46·fr
    ... de deux Administrateurs; 7) - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 22·fr
    ...tion d'un directeur général et fixation de ses pouvoirs Dépôt des...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 23·fr
    ... exercices 2011, 2012, 2013, - Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 26·fr
    ...- Fixation du salaire du Gérant. 2016N00029SRLB2 ## Changement d...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 25·fr
    ... entre 9h à 12h et ce après la fixation à l'avance d'un rendez-vou...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 5·fr
    ...## Additif au règlement fixant les conditions de rémunération du p...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 50·fr
    ...2 - La Fixation de salaire du nouveau gérant. 3 - Donner quitus à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 30·fr
    ...- Nomination du Commissaire aux comptes et fixation de ses honorai...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 61·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice clos 20...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 20·fr
    ...rant de l'exercice 2016/2017 - Fixation de rémunération de gérant....
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 20·fr
    ...ésultat de l'exercice 2019. 8. Fixation des jetons de présence. 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 13·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Ratification de ...