Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 9·fr
    ...1960 (12 redjeb 1380), portant fixation de la loi de Finances pour...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 3·fr
    ...loi n°59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 55·fr
    ... aux Comptes pour la Société - Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 29·fr
    ...unications du 26 juillet 1977, fixant les règlements et le program...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 34·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Questions divers...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 22·fr
    ...et N° 73-180 du 21 avril 1973, fixant la contribution aux frais d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 27·fr
    ...endus. Cinquième résolution : Fixation du salaire du gérant selon...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 19·fr
    ...- La fixation de la date de démarrage de l'activité. 2012T05670SRL...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 7·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 20·fr
    ...ésultat de l'exercice 2013. 7. Fixation des Jetons 8. Renouvelleme...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 67·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence des membres du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 16·fr
    ... des sociétés commerciales. 8. Fixation des montants des jetons de...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 11·fr
    ...publique du 25 septembre 1990, fixant la nomenclature générale des...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 13·fr
    ...10/ Fixation des jetons de présences des administrateurs au titre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 14·fr
    ...sultat de l'exercice 2024 ; 6. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 23·fr
    ...a loi n° 94-42 du 7 mars 1994, fixant le régime applicable à l'exe...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 65·fr
    ...s conventions réglementées; 6) Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 14·fr
    ...3/ Fixation de la date de l'assemblée générale ordinaire annuelle ...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 13·fr
    ...* Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 36·fr
    ...Imed Khemakhem pour une durée de 3 ans et fixation de son indemnit...