Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 26·fr
    ...uvoirs les plus étendus; 3- La fixation du montant de la rémunérat...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 10·fr
    ... au Commissaire aux Comptes, — Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 25·fr
    ...sultats de l'exercice 2023. 6. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 46·fr
    3- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de so...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 48·fr
    ...— Fixation du droit d'admission et de la cotisation sociale pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 17·fr
    ...sident directeur général & fixation des pouvoirs Tunisie Tour...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 3·fr
    ...er conseil d'administration et fixation de son ordre du jour. 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 22·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Quitus aux administrateurs....
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 4·fr
    ... n° 86-1233 du 4 décembre 1986 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 16·fr
    ...- Fixation des indemnités de présence du Président et des Membres ...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 27·fr
    ...u Conseil d'Administration. 8. Fixation des rémunérations des memb...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 27·fr
    ...gestion de l'exercice 2018. 8. Fixation des jetons de présence all...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 16·fr
    ... Affectation des résultats ; - Fixation et octroi des jetons de pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 55·fr
    ...ctobre 1957 (17 rabia I 1377), fixant le montant et les modalités ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 43·fr
    ... du 17 mars 1973, relatif à la fixation de l'horaire hebdomadaire ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 56·fr
    ...sultats de l'exercice 2013, 7. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 16·fr
    ... concernant l'exercice 2013 et fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 15·fr
    ...2) La fixation de la rémunération de la gérante Mlle M'Hamdi Raoud...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 22·fr
    ...générale ordinaire annuelle et fixation de son ordre du jour. 2017...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 18·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Pouvoirs. Deux exemplaires...