Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 17·fr
    ...- Fixation des modalités de distribution des dividendes. - Renouve...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 61·fr
    ...référentiel de souscription 4- Fixation des modalités de l'émissio...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 38·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs. - Pouvoi...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 25·fr
    ...ercices 2019, 2020 et 2021 ; - Fixation des jetons de Présence au ...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 37·fr
    ...'éducation du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 25·fr
    ...sultats pour l'année 2019 ; 7. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 19·fr
    ...7- Quitus aux administrateurs 8- Fixation des jetons de présence. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 8·fr
    ... n° 86-756 du 29 juillet 1986, fixant les zones de sauvegarde des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 10·fr
    ...tion d'un Premier ministère et fixant les attributions du Premier ...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 24·fr
    ...n° 2006-1167 du 13 avril 2006, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 2·fr
    ... février 1959 (26 rejeb 1378), fixant le régime des pensions civil...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 17·fr
    ... n° 77-905 du 8 novembre 1977, fixant les taux et des conditions d...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 48·fr
    ... gestion de l'exercice 2011 et fixation des jetons de présence. - ...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 19·fr
    ...conseil d'administration; 6°) Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 19·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2013. 8- Approb...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 19·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 45·fr
    ...2007N00631SURLB2 AUTRES SOCIETES Fixation de certains pouvoirs d...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 23·fr
    ...cret 71-62 du 20 janvier 1974, fixant les attributions du Ministèr...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 37·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. - Nomination de Monsieur Moez Mak...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 4·fr
    ...° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre...