70 905 résultats pour ""FIXA""
- Annonces Légales·2015 / N°076·page 19·fr...r pour une durée d'un an et la fixation du siège de la liquidation...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 8·fr... n° 89-296 du 15 février 1989, fixant le statut du corps médical d...
- Annonces Légales·2015 / N°120·page 19·fr...6) Fixation du montant du jeton de présence alloué aux membres du ...
- Annonces Légales·2018 / N°067·page 53·fr...rze (14) actions anciennes, 3- Fixation de la date de négociation ...
- Annonces Légales·2026 / N°090·page 25·fr...e paiement de la société et en fixant le début de cette cessation ...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 63·fr...ésultat de l'exercice 2005, 5) fixation des jetons de présence rel...
- Journal Officiel·1984 / N°070·page 25·fr...n° 84-1225 du 18 octobre 1984, fixant la nomenclature des maladies...
- Annonces Légales·2018 / N°125·page 19·fr...s pouvoirs les plus étendus et fixation du siège de liquidation à ...
- Journal Officiel·2000 / N°093·page 12·fr... n° 71-337 du 8 septembre 1971 fixant l'organisation et les modali...
- Annonces Légales·2021 / N°052·page 21·fr...- Nomination d'un liquidateur et fixation de son mandat, de ses po...
- Annonces Légales·2008 / N°023·page 47·fr...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat de l...
- Annonces Légales·2009 / N°147·page 15·fr...plus étendus au nouveau PDG et fixation de sa rémunération. P/ Le...
- Annonces Légales·2010 / N°065·page 35·fr...1) Fixation de jetons de présence. 2) Ratification de la cooptatio...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 35·fr...- La fixation du mandat de Monsieur Patrice Gérard Hart Gérant et ...
- Journal Officiel·1994 / N°046·page 5·frVu l'arrêté du 15 août 1985, fixant le règlement et le programme d...
- Annonces Légales·2017 / N°109·page 27·fr... sous n°201740069 du 31/8/2017 fixant les responsabilités des géra...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 40·fr...- Fixation de la durée des mandats des membres du conseil d'admini...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 42·fr...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
- Annonces Légales·2021 / N°096·page 19·fr... des sociétés commerciales. 7. Fixation des jetons de présence pou...
- Annonces Légales·2022 / N°022·page 14·fr...quitus aux Administrateurs, 4- Fixation du montant des jetons de p...