Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 4·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 3·fr
    ...- Fixation des jetons de présence des administrateurs, des comités...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 28·fr
    ...n physique du 13 février 2009, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 21·fr
    ... l'agriculture du 28 mars 2001 fixant les conditions et modalités ...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 15·fr
    ...e clos le 31 Décembre 2025 ; - Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 20·fr
    ...955 (7 chaabane 1374), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 44·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence. Les documents relatifs à ladi...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 2·fr
    ...6 - Convocation du premier conseil d'administration et fixation de...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 21·fr
    ... N° 70-550 du 24 octobre 1970, fixant les règles particulières de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 44·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. - Nomination de Mr Adel Gassara m...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 35·fr
    ...- Fixation du salaire et d'une prime de rendement au gérant. - Que...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 14·fr
    ...mblée générale ordinaire et la fixation de son ordre du jour. - M...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 13·fr
    ...territoire du 6 novembre 1998, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 15·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 22·fr
    ...u technopole de Borj-Cedria et fixant son organisation et les moda...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 12·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 7/ Nomination des administrate...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 2·fr
    ...Vu la loi N° 68-22 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 17·fr
    ...cret n° 73-230 du 25 mai 1973, fixant les conditions de nomination...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 7·fr
    ...écret N° 68-49 du 8 mars 1968, fixant les délégations des gouverno...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 39·fr
    ... Quitus aux administrateurs 7- Fixation des jetons de présence 8- ...