Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1994 / N°097·page 4·fr
    ...représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 11·fr
    ...et de l'Etat au ministère de l'agriculture et de l'environnement. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 5·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 17·fr
    ...Article premier - Est créé au sein de l'institut national agronomi...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...- Le salaire minimum agricole garanti est fixé à 4,361 dinars par ...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 16·fr
    ... agricole "Agareb" au commissariat régional au développement agric...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 2·fr
    ...général 2106 # Ministère de l'Agriculture, des Ressources Hydraul...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 21·fr
    9) Les dispositions du paragraphe 4 du présent article s'appliquen...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 15·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, faisa...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 8·fr
    ...- dix professeurs et maîtres de conférences agrégés élus pour troi...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 9·fr
    ...Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, à l'Agriculture et...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 86·fr
    ...Piste agricole Sud : Piste agricole Est : Piste agricole Ouest : P...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 43·fr
    ...- Le directeur général de l'agence de la réforme agraire des périm...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 9·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 53·fr
    # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES Décre...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 11·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 18·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi constituante n° 2011-6 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 27·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DES RESSOURCES HYDRAULIQUES ET DE LA P...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...— Toute demande d'agrément, pour changement de raison ou de forme ...