97 700 résultats pour ""AGR""
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- Journal Officiel·2023 / N°144·page 21·fr9) Les dispositions du paragraphe 4 du présent article s'appliquen...
- Journal Officiel·2005 / N°052·page 15·fr...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, faisa...
- Journal Officiel·1980 / N°076·page 8·fr...- dix professeurs et maîtres de conférences agrégés élus pour troi...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 9·fr...Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, à l'Agriculture et...
- Annonces Légales·2006 / N°046·page 86·fr...Piste agricole Sud : Piste agricole Est : Piste agricole Ouest : P...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 43·fr...- Le directeur général de l'agence de la réforme agraire des périm...
- Journal Officiel·2008 / N°031·page 9·fr...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 53·fr# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES Décre...
- Journal Officiel·1978 / N°037·page 11·fr...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
- Journal Officiel·2012 / N°047·page 18·fr...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi constituante n° 2011-6 du...
- Journal Officiel·2022 / N°046·page 27·fr...MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DES RESSOURCES HYDRAULIQUES ET DE LA P...
- Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr...— Toute demande d'agrément, pour changement de raison ou de forme ...