Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 9·fr
    ...Madame Houda Gorbel a vendu à Madame Najwa Ayedi la totalité du fo...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 2·fr
    ...2232 instance provisoire du contrôle de la constitutionnalité des...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 44·fr
    ...à la rue de Hédi Nouira Tunis, en sa qualité de créancier hypothéc...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 46·fr
    ...Radhouen Ben Dhieb demeurant à Boumellel Djerba a cédé la totalité...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 30·fr
    ...Monsieur Abdelkader ben Chaïli ben Chradaa, Nationalité Tunisienne...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 9·fr
    ...Chaque spécialité à laquelle un poste au moins a été attribué lors...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 10·fr
    ...mier ministère, est nommé en qualité d'administrateur représentant...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 13·fr
    ...2/ Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales 2020R00...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 61·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 18·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Mustafa Mezghani, en quali...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 2·fr
    ...14- Modalité de convocation de l'A.G.C. : L'assemblée générale con...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 7·fr
    ... Mednine | A476 | 9776 m² | Totalité | 1) Essaida bent M’hamed ben...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 10·fr
    ...ogation et du contrôle de la qualité à la direction générale de la...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 5·fr
    ...Les modalités d'application du présent article sont fixées par déc...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 29·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) Les 13/48° de la totalité ...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 4·fr
    ...3 - L'organisation administrative et financière, et les modalités ...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 26·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Amor Ben Ferjani, agriculteur, de nationalité...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 12·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 19·fr
    ...Ils sont chargés en cette qualité d'engager et ordonnancer dans la...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 22·fr
    ...La totalité du Guars sis à la forêt de Kalaâ-Kebira au lieu dit Ou...