...Le ministre de l'éducation Fethi Sellaouti Arrêté du ministre de...

...Se fait par l'intermédiaire d'un avocat après avoir consigné le 1/...

...Application des dispositions de l'article 14 du décret du 16 septe...

...## AVIS D'ENQUETE Application des dispositions de l'article 5 du ...

...au d'Olive à Sfax, et la notification du Secrétaire Général de la ...

...# MINISTERE DES COMMUNICATIONS ## Arrêté du ministre des communic...

...--- ## AVIS ET COMMUNICATIONS ## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEU...

...s d'obtention du certificat de qualification de base à la sécurité...

...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...

...En application des dispositions de l'article 25 du décret n° 2001-...

...3- Avocat poursuivant : Me Mohamed Kemicha, avocat près la cour d...

Avocat poursuivant : Maître Abderrahman Kraiem demeurant au 30 rue...

...### AVIS Application des dispositions de l'article 17 du dédu 16 ...

...«a) *Mandat additionnel pour la vérification des comptes*;» Les l...

...Article premier – Est ouvert au ministère de l’éducation et de la ...

...2025403023FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...

...L'avocat poursuivant : Maître Imed Mansouri, Avocat à la cour de c...

# Cahier des charges relatif au bénéfice de l'indication de proven...

l'Avocat poursuivant : Maître Melliti Emna-Avocate à la cour de ca...

...Avocat poursuivant : Maître Imad Eddine Chebaane, Avocat, Bouleva...