Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 34·fr
    ...ouaoui, avocat, 42 avenue Bab Benat, Tunis a demandé l'immatricula...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 34·fr
    ...Ardh appartenant au vendeur. A l'Est : Un chemin public. Au Nord...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 17·fr
    ...Le rez-de-chaussée contenant une salle de réception, un couloir, u...
  • Journal Officiel·1983 / N°001·page 6·fr
    ...A.- Café et succédanés du café contenant du café | | 09 - 02 A e...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 12·fr
    ...r des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépe...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 18·fr
    ...Cantonale de Jammal, d'une contenance de : 600 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 30·fr
    Justice Cantonale de Kasserine d'une contenance de 460 m2 environ....
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 15·fr
    ...— Produits originaires et en provenance de Grèce pouvant être impo...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 25·fr
    ...ce cantonale de Sfax d'une contenance de 3021 m2 39. Le requérant...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 77·fr
    ...ars | Programmes | Schéma de Enancement /Parties | Dépenses de r...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 47·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de : 120m2 environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 16·fr
    ...antonale de Bizerte, d'une contenance de : 2600 m2., environ. La ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 27·fr
    ...onale de Téboursouk, d'une contenance de 560 m², environ. Le requ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...Qu'il désire faire dresser un acte de notoriété en tenant lieu. E...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 37·fr
    ...Gouvernorat de Sousse, Justice Cantonale de Monastir d'une contena...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 18·fr
    ...Sanhaji, consistant en une terre comprenant des habitations, situé...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 38·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 504 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 20·fr
    ...Dar appartenant à Mohamed Ezzine - A l'Est : Youssef Marsaoui - Au...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 11·fr
    ...Le lots 55 appartenant au nommé Mabrouk. A l'Ouest : Le lot 56. -...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 25·fr
    ...« Dar El Hana », consistant en un appartenant et 2 magasins, situé...