Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 12·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 15·fr
    ...- Monsieur Mohamed Elfadhel Jalloul bénéficie d'une prime d'invest...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 12·fr
    ...Elle est clôturée de ses 4 côtés, d'une superficie totale de 1591,...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 4·fr
    ...Sadok, est autorisée à substituer à son prénom celui de (Jalila). ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 10·fr
    ...La limite Est du présent permis est conjuguée à la limite Ouest du...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 52·fr
    ...Office National des Postes **Domaine de la prestation** : Services...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 12·fr
    ...Sa superficie totale est de 10925 m², il est constitué d'une grand...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 18·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Inconnu. A l'Est : Le vendeur. Au ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 18·fr
    ...Amer ben Smail El-Gharbi et son frère Larbi A l'Est : Ali ben Abde...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 11·fr
    ...ses mesures à partir du coin ouest en direction de l'est est de 28...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 19·fr
    L'appartement est d'une superficie totale de 117m², il se compose ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr
    ...« Zatla Frères »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de son frèr...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...Ministère de l'Agriculture (Agence de Promotion des Investissement...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 25·fr
    ...A l'Est : T. 56.857. Au Sud : T. 1079. A l'Ouest : T. 1079. **Par...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 19·fr
    ...Dar Narjas Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 19·fr
    ...Chatt Babou Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 5·fr
    ...Article premier - Est créée au ministère de l'intérieur une unité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 17·fr
    ...A la date du 19 février 1962, la dame Zohra bent Tahar Amara est n...