22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2010 / N°105·page 43·fr...Les parts indivises soient 5116483/116400 dans la propriété dénomm...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 21·fr...Les parts indivises soient 543 parts dans l'immeuble dénommé «mokh...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 24·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 45·fr...III) Immeuble objet de la poursuite 42675 parts indivises des 7267...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 61·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 100000 parts rev...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 4·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2015 / N°045·page 26·fr...Des parts indivises du bien immobilier dénommé "Fatma 169" objet d...
- Annonces Légales·2026 / N°014·page 22·fr...La totalité des parts indivises soit 181 parts (181 m²) revenant à...
- Annonces Légales·2016 / N°133·page 43·fr...les 2589,5 parts indivises revenant au débiteur dans le titre fonc...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 45·fr...les parts indivises soient n°16896/86280 revenant à la partie sais...
- Annonces Légales·2023 / N°009·page 12·fr...la mise à prix de 1/7 en indivision de l'ensemble immobilier situé...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 34·fr...2008T06152FCCC2 ### Vente des parts indivis du fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2010 / N°108·page 19·fr...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°90582 devenu 3606 M...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 45·fr...La totalité des parts indivises revenant à Mr Khaled Ben Ahmed Mha...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 5·fr... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 46·fr...Les parts indivises (964.572/58822 parts) revenant à la CSH dans l...
- Journal Officiel·1974 / N°054·page 25·fr...smail Baccara pour 1/4 dans l'indivision entre eux Qu'elle n'est ...
- Annonces Légales·2009 / N°093·page 23·fr...Les 4500 parts indivises que possède le débiteur saisi dans le tit...
- Annonces Légales·2015 / N°016·page 48·fr...Le prix des parts indivises de 31.06/219 de l'immeuble, objet du t...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 10·fr... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...