Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...Les 2 hypothèques au profit de la CFCT BANQUE, AMEN BANQUE actuell...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 10·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 16·fr
    ...- L'affectation au profit du programme des unités d'habitation con...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 14·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 8·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Age...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 99·fr
    ...'une bourse supplémentaire au profit des étudiants boursiers répon...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 8·fr
    ...ut ou mi-ouvré (barres, fils, profilés, planches, bandes ou tubes)...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 10·fr
    ...— Sont expropriées par cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 14·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de la C...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 46·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2025 / N°040·page 4·fr
    ...illeurs sociaux principaux au profit du ministère des affaires soc...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 2·fr
    ...1) pour un an renouvelable au profit du fonctionnaire ou ouvrier d...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 5·fr
    ...des fournitures scolaires» au profit des enseignants exerçant dans...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 21·fr
    ...13) | | Rente ou capital au profit de la victime | (Annexe n° 32...
  • Journal Officiel·2020 / N°047·page 4·fr
    ...alinéa du présent article, au profit des établissements et des pro...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 46·fr
    ...- Le montant de l'adjudication prononcé à son profit : Deux cent s...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 14·fr
    ...rtoba Chihia Sfax, a vendu au profit de Saida Amira titulaire de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Tunis de par...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 38·fr
    ...par maître Kamel ben Fredj au profit de l'Arabe Tunisien Banc à l'...