Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 21·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2026 / N°080·page 21·fr
    ...s dans les secteurs agricoles et non agricole telle que modifiée e...
  • Journal Officiel·2019 / N°042·page 9·fr
    ...tative régionale des terres agricoles du gouvernorat de Siliana, c...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 52·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 21·fr
    ...de l'enseignement supérieur agricole, est nommée directeur des étu...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 12·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 11·fr
    ...es de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Béja. Le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 21·fr
    ...— « Le salaire minimum journalier de l'ouvrier agricole ordinaire,...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 63·fr
    ...utuelle de base de services agricoles "El Baraka" Chaffar - Sfax ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 34·fr
    ...Groupement de Développement Agricole. Champs d'intervention : Awle...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 14·fr
    ...— La Sous-Direction de l'Environnement Agricole est chargée de coo...
  • Annonces Légales·2014 / N°119·page 20·fr
    ...iété Mutuelle» des services agricoles Ezzahra Ouled Salah 5116 Kso...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 7·fr
    ..."agence foncière agricole". Art. 2. - Le ministre de l'agricultur...
  • Annonces Légales·2022 / N°150·page 12·fr
    ...Selon l'expertise il s'agit d'un terrain agricole partiellement ir...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 11·fr
    ...Le bien est entouré de terrains agricoles similaires à vocation ag...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 2·fr
    ...le de terre agricole classée en autres zones agricoles au gouverno...
  • Journal Officiel·2007 / N°057·page 16·fr
    ...t régional au développement agricole de Monastir. En application ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 52·fr
    ...HAOUCH | totalité | terrain agricole | | 313 | 64225 | G.2413 | ...
  • Journal Officiel·2013 / N°039·page 12·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...