Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 23·fr
    ...Budgets des Universités | 153 000 | 1 000 | 154 000 | 154 000 | |...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 42·fr
    Les dispositions du paragraphe précédent ne sont pas applicables a...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 12·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## REQUISITIONS ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 28·fr
    pre à la construction située à Mellassine, Route de Sejoumi, M.C. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 20·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 35·fr
    ...## Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition n° 34498 déposée a...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa Esseoud » sit...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 15·fr
    ...### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62997 déposée au...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 30·fr
    ...# GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisition n° 63196 déposée au...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Nidham » située à M...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 18·fr
    ...Article premier - Les dispositions des articles 3, 4, 6, 7 et 8 du...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 7·fr
    ...jusqu'au point « E » situé à son intersection avec le côté Est de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 31·fr
    ...iversitaires | 12.500.000 | 8.230.600 | | 06.779 | - Acquisition d...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 30·fr
    # Gouvernorat de Béja Suivant réquisition n° 68493 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 27·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 42·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Chaâbia 8 située à Dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr
    ...L'immeuble est situé à 6 km environ de Béja et à 4 km environ au n...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued El Hallouf, à Sousse, conforméme...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 64·fr
    ...uisition de matériels roulants | 700 000 | | | | | Acquisitio...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 31·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...