Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Friouane », située ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 39·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr
    ...La mise à prix des parts indivises susvisé est fixé selon l'alinéa...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 2·fr
    ...2525 # Tribunal Immobilier AVIS de réquisition ... 2528 AVIS de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr
    ...Cet avis a été publié au journal Chourouk et Quotidien du 27/3/201...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 27·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 40·fr
    ...- Accouchement simple effectué par un médecin (y compris les visit...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 43·fr
    ...la date de publication de cet avis. Le public est informé que Mon...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 61·fr
    ...provisions | -318 488 | 0 | | | 4 502 688 | 4 430 049 | | Imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Essaàda », située à...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 54·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Najah située à 6 ru...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 36·fr
    avis et communications MINISTERE DU COMMERCE ## Avis Des minist...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Kara Borni », situé...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 55·fr
    ... plans annexés à la demande susvisée et qui peuvent être consultés...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 13·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DU CAP BON 1. — Le borna...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...#### DEUXIEME AVIS Suivant acte s.s.p., en date à Bizerte, du 21 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar El Mausali », s...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 27·fr
    ...VI) Visite : Il est possible de visiter l'immeuble objet de la pou...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 40·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Guizaouia, situé...