193 845 résultats pour ""VIS""
- Journal Officiel·1957 / N°038·page 12·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Friouane », située ...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 39·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr...La mise à prix des parts indivises susvisé est fixé selon l'alinéa...
- Journal Officiel·1978 / N°060·page 2·fr...2525 # Tribunal Immobilier AVIS de réquisition ... 2528 AVIS de ...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr...Cet avis a été publié au journal Chourouk et Quotidien du 27/3/201...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 27·fr...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
- Journal Officiel·2007 / N°089·page 40·fr...- Accouchement simple effectué par un médecin (y compris les visit...
- Annonces Légales·2013 / N°072·page 43·fr...la date de publication de cet avis. Le public est informé que Mon...
- Annonces Légales·2013 / N°156·page 61·fr...provisions | -318 488 | 0 | | | 4 502 688 | 4 430 049 | | Imm...
- Journal Officiel·1979 / N°022·page 29·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Essaàda », située à...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 54·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Najah située à 6 ru...
- Journal Officiel·2001 / N°050·page 36·fravis et communications MINISTERE DU COMMERCE ## Avis Des minist...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 11·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Kara Borni », situé...
- Annonces Légales·2012 / N°154·page 55·fr... plans annexés à la demande susvisée et qui peuvent être consultés...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 25·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 13·fr...--- ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DU CAP BON 1. — Le borna...
- Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr...#### DEUXIEME AVIS Suivant acte s.s.p., en date à Bizerte, du 21 ...
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 12·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar El Mausali », s...
- Annonces Légales·2010 / N°065·page 27·fr...VI) Visite : Il est possible de visiter l'immeuble objet de la pou...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 40·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Guizaouia, situé...