Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 50·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du conse...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 21·fr
    ...en qualité de liquidateur - La fixation de lieu : 22 rue des marty...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 58·fr
    ...6- Quitus aux administrateurs, 7- Fixation des jetons de présence....
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 22·fr
    ...sultats de l'exercice 2024, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 42·fr
    ...u titre de l'exercice 2009; 7- Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 8·fr
    ...rges annexé à la dite pétition fixant les obligations souscrites p...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 25·fr
    ... n° 95-242 du 13 février 1995, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 12·fr
    ...fférente à l'exercice 2023; 8. Fixation des Jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 17·fr
    ... commissaire aux comptes ; 12. Fixation des jetons de présence ; 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 17·fr
    ...- Quitus au liquidateur pour sa gestion depuis sa nomination - Fix...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 39·fr
    ...ation de capital de la CPM. 2. Fixation de la date d jouissance en...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 20·fr
    ...- Fixation des indemnités de présence du Président et des Membres ...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 24·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2019...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 23·fr
    ...n contentieux de la société; - Fixation de la rémunération du liqu...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 18·fr
    ...ésultat de l'exercice 2023 ; - Fixation de l'enveloppe des jetons ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 26·fr
    ... du Commissaire aux Comptes et fixation de ses émoluments. 7°) Qu...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 30·fr
    ...- Etablissement avec ses adhérents, de tous contrats fixant un cal...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 34·fr
    ... du Commissaire aux Comptes et fixation de ses honoraires. Les pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 6·fr
    ...- une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation administ...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 12·fr
    ... Karoui ## ANNEXE A l'arrêté fixant le règlement et le programme...