Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 19·fr
    ...une période indéterminée et la fixation de ses pouvoirs. Les dépô...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 40·fr
    ...8- Les pouvoirs les plus étendus pour les cogérants et la fixation...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 55·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation des jetons de présence et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°076·page 3·fr
    ...et n° 84-59 du 30 janvier 1984 fixant le statut particulier applic...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 57·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présences à allouer aux admin...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 21·fr
    ...e Directeur Général Adjoint et fixation de ses pouvoirs. - Instaur...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 25·fr
    ...ptables 2019, 2020 et 2021. 9. Fixation des Jetons de présence aux...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 17·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 8/ Pouvoir pour l'accomplissem...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 22·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 14·fr
    ...des finances du 2 janvier 1993 fixant la liste, le mode de calcul ...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 11·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 4 juin 2003, fixant les procédu...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 14·fr
    5- fixation des jetons de présence pour l'exercice 2004, 6- affect...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 50·fr
    ...conseil d'administration ; 7 - Fixation des jetons de présence ; 8...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 26·fr
    ...Convocation de l'Assemblée Générale Extraordinaire et fixation de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 25·fr
    Vu le décret n° 74-153 du 6 mars 1974, fixant le statut particulie...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 27·fr
    - Fixation de la rémunération du gérant, - Approbation des états f...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 17·fr
    ...- Nomination d'un nouveau gérant Mr Silvano Giacometti et fixation...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 48·fr
    ...ur gestion de l'année 2012. 6. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 17·fr
    ...t n° 92-320 du 10 février 1992 fixant les critères et les modalité...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 18·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2016. 7- Renouv...