Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 22·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 5 novembre 1999, fixant les mod...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 19·fr
    ...résultat de l'exercice 2021 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 9·fr
    ...003, - Emploi des bénéfices et fixation des dividendes, - Approbat...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 17·fr
    ...- 8 Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conse...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 49·fr
    ...e 20 000.000 à 15 000.000, 2 - fixation d'une rémunération mensuel...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 57·fr
    ...- Fixation de la rémunération du gérant. - Pouvoirs au gérant pou...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 42·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 39·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Désignation des nouveaux a...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 12·fr
    Vu le décret n° 86-690 du 19 juillet 1986 fixant le salaire minimu...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 11·fr
    ...et n° 87-529 du 1er avril 1987 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 27·fr
    ... titre de l'exercice 2019 ; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 18·fr
    ...s représentants permanents, 5- Fixation de jetons de Présence. 20...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 11·fr
    ...517 du 30 octobre 1973 portant fixation des attributions de l'Inst...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 19·fr
    ...7- Fixation de Jetons de présence 8- Quitus aux Administrateurs. 9...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 4·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Gérant. 2023R00864SRLB2 ## Soci...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 10·fr
    ...11- fixation des jetons de présence au conseil d'administration. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 15·fr
    ...tion Nationale du 16 mars 1974 fixant le règlement et les programm...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 2·fr
    ...une durée de trois années avec fixation de ses pouvoirs. V- Dépôt...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 2·fr
    ... Numéro 73-220 du 19 mai 1973, fixant le statut particulier du per...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 49·fr
    ...n du résultat de l'exercice et fixation de la date de mise en paie...