...6- Fixation de l'enveloppe des jetons de présence à allouer aux ad...

...- Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence. -...

...résultat de l'exercice 2020 8/ Fixation des jetons de présence pou...

...Quitus aux administrateurs; 5- Fixation des jetons de présences et...

...tique, contenant de l'alcool. Fixation de la date d'application d...

...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence - P...

...vembre 1958 (20 rabia II 1378) fixant les conditions d'attribution...

...e liquidateur de la société et fixation de ses pouvoirs, - Autori...

...a loi N° 10-12 du 2 juin 1909, fixant le statut général des person...

...s Finances du 11 janvier 1977, fixant les conditions et les modali...

...t n° 71-362 du 6 octobre 1971, fixant le statut des cadres communs...

...7- Fixation du montant des jetons de présence à servir aux adminis...

...Quitus aux administrateurs, 6. Fixation de jetons de présence, Jo...

...ation du résultat de 2022 ; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...

...la vente sera programmée après fixation d'un RDV avec le Syndic de...

... n° 2001-887 du 18 avril 2001, fixant les conditions d'attribution...

... Quitus aux administrateurs 7. Fixation du montant des jetons de p...

...- La faillite de la Société FITELEC TUNISIE et la fixation de la d...

... finances du 22 novembre 2001, fixant le modèle type des condition...

...cices 2019-2020 & 2021 ; - Fixation du jeton de présence pour ...