Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 19·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence des administrateurs. 5) Approba...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 21·fr
    ...tat net de l'exercice 2021; 7- Fixation des rémunérations des admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 9·fr
    ... la chambre des conseillers et fixant les relations entre les deux...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 14·fr
    ... l'agriculture du 28 mars 2001 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 24·fr
    ...; — Affectation des résultats, fixation du dividende; — Réélection...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 59·fr
    ...u titre de l'exercice 2011 ; - Fixation des jetons de présence ; -...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 17·fr
    ... de Commissaire aux comptes; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 13·fr
    ...4- Affectation des résultats des exercices 2022 et 2023 et fixatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 15·fr
    ...7- fixation des jetons de présence. B- Assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 40·fr
    ...ésultat de l'exercice 2006, 7. Fixation des jetons de présence, 8....
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 52·fr
    ...sultat de l'exercice 2006; 6 - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 22·fr
    ...3) Fixation des jetons de présence aux membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 21·fr
    ...10- Fixation du jeton de présence. 11- Pouvoirs. Deux exemplaires...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 18·fr
    ...teurs pour l'exercice 2017, 5. Fixation des jetons de présence rel...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 44·fr
    ...ultats de l'exercice 2017. 10. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2020 / N°035·page 11·fr
    ... Quitus aux administrateurs 9. Fixation des jetons de présence 10....
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 8·fr
    ...e 9h00 et 12h00 et ce après la fixation à l'avance d'un rendez-vou...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 43·fr
    ...e l'exercice 2009 ainsi que la fixation du montant des dividendes....
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 14·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 38·fr
    ...s pour la période 2012/2013, - Fixation de la durée des mandats et...