Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 52·fr
    ...arateurs intérieurs et des surfaces non couvertes équipée de l'éle...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 44·fr
    ...ueur de 2 m, à côté de quatre faces des terrains d'autrui sauf une...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 34·fr
    ...c un point de vente et deux espaces de repas et un bloc sanitaire....
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ...ortant fixation des prix des places des cinémas. | 291 | | NOMIN...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ...— Un seul taxi de trois places dont l'autorisation est délivrée pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 50·fr
    ... de 81.00 m² y compris les surfaces communes; le logement est de t...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ... « louages » comportant neuf places assises conducteur compris. A...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 17·fr
    ... d'audouin, cormoran huppé, rapaces nocturnes et diurnes, œufs, ni...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 27·fr
    ...Il comprend des espaces couverts à usage d'administration et des d...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ... patisserie, confiserie, les glaces et boissons rafraîchissantes e...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 10·fr
    ...(Étude descriptive et aire de ces surfaces); Étude descriptive du...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 11·fr
    ...r outrage, voies de fait ou menaces. N° 48 Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 11·fr
    ...les surfaces de dégagement, les règles de dégagement Les installat...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...fiserie, de la pâtisserie et glaces | 5.000 | | Soufre (pour aut...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 65·fr
    ...us visée est suivie de deux espaces de terre dont le premier est d...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...la rue alors que les autres espaces représentent : - une petite h...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...e coupole et comprenant les espaces utiles à ladite exploitation e...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...exe IV) | | --- | --- | | Expaces | | | Espace entre les diz...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 30·fr
    ...la rue alors que les autres espaces représentent : Une petite hab...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...— Le nombre de places réservées à cet examen est fixé à 30. Art. ...