Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...est actuellement composée de : Monsieur Claude MAAREK, demeurant à...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...auf un local à usage de café actuellement libre, limites de l'imme...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...lité à assumer les fonctions actuellement exercées par les organis...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ...exécuté selon les procédures actuelles. Le transfert a lieu dans l...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...se au Kram, rue Saint Louis, actuellement rue Saint Augustin, n° 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 40·fr
    ...L'exploitation d'un café dit actuellement Société Café Essahel. D...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr
    ...aite, sauf dispositions contractuelles plus favorables. Article 4...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...L'assemblée générale décide de porter le capital de la Société act...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ...De sorte que le capital est fixé actuellement à 500.000 Dinars, di...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...la voie d'accès sur la Place Forgemol anciennement et actuellement...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...ismes selon leur affectation actuelle et compte tenu des missions ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr
    ...Il est actuellement divisé en 6.000 parts de 10 Dinars l'une, répa...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ... lotissement Lucien Saint et actuellement à Tunis, 9, rue Sidi Res...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ...décide que le capital social actuellement de 12.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ... de porter le capital social actuellement de 2.700.000 Dinars, div...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...sier, toute autre récompense actuelle ou à créer; — la réprimande ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...ment les enfants de Nejeb et actuellement Mohamed El Amous et autr...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr
    ... vers l'Ouest avec la limite actuelle du Cheikhat de Hammamet jusq...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 8·fr
    ...c les collecteurs autorisés, actuellement en exercice, particulièr...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr
    ...leurs rémunérations globales actuelles et ce pendant deux années à...