Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 5·fr
    ...VU Le Premier ministre HAMED KAROUI Le ministre de la justice SAD...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE LA JUSTICE ## DEMISSIONS Par décret n° 93-1463 du...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 22·fr
    ...Article premier. — Le conseil scientifique de l'école normale supé...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 9·fr
    ...2022R01303VEPA1 Vente aux enchères publiques Maître Salwa Chemin...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 29·fr
    ...Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premie...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 11·fr
    greffe du tribunal de première instance de Sfax sous le n° 2010493...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 39·fr
    ...Chemin. Au Sud : Brahim Smari. A l'Est : Chemin. A l'Ouest : Chemi...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 11·fr
    ...Article premier. — Un examen professionnel est ouvert à Tunis le 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 5·fr
    ...Le Premier Ministre. Vu le décret du 30 mai 1922, rendant applica...
  • Journal Officiel·2009 / N°053·page 5·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## NOMINATIONS Par décre...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — La commune de Raf-Raf est autorisée à contr...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 6·fr
    ...Article Premier. — La moitié des frais de régie au taux de 5 % pré...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 44·fr
    ...2013Z00149SRLB2 Société de Paturage de viande SARL Menzel Temime...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 28·fr
    ...- Nomination de Mr Naoufel Sallemi en tant que gérant de la sociét...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 5·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, en date d...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 38·fr
    ...ancien rez-de-chaussée et un premier étage en cours de constructio...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 14·fr
    ...Article premier. — Conformément aux dispositions de l'article prem...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 3·fr
    ...Article premier. — L'article 1er du décret sus-visé n° 73-436 du 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    Arrêté du Premier ministre du 7 mai 1998, portant ouverture d'un e...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 2·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe premier de l'article...