Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 13·fr
    ...— Indépendamment des établissements qui peuvent être soumis à l'ex...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 33·fr
    ...président, * Un représentant du comité général de la fonction publ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 19·fr
    tion, de leur entretien et de la comptabilité matières les concern...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 9·fr
    ...- Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du...
  • Journal Officiel·2023 / N°098·page 7·fr
    ...Monsieur Khaled Chalghoumi est nommé administrateur représentant l...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 16·fr
    ...## c) Pour le changement de catégorie : Les entreprises agréées d...
  • Journal Officiel·2023 / N°026·page 2·fr
    ...ent du commerce, relative à la convention de Mourabaha conclue ent...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 4·fr
    ...— Est ratifié la Convention de prêt annexée au présent décret-loi,...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 5·fr
    Section 2 Responsabilité de l'entrepreneur de transport multimoda...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 15·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 45·fr
    ...# MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Arrêté...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 32·fr
    ...Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent ...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 10·fr
    commise sur son territoire, à ses autorités compétentes pour l'exe...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 2·fr
    ...Succursale de Tunisie non résidente Immeuble Regus Center Rue du L...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 27·fr
    ...Entrent dans le champ d'application de la présente norme les empru...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    Elle statue en appel sur les jugements rendus par les chambres de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 20·fr
    ...60 - La commission d'ouverture des offres peut, éventuellement, in...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 8·fr
    ...Ces commissions ne délibèrent valablement qu'en présence de l'un d...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 28·fr
    ...Lesdits traitements et primes sont fixés par décret gouvernemental...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 16·fr
    ...- un représentant de la Présidence du gouvernement, - un représent...