Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 34·fr
    ...les parts indivises soit 5000 parts à prendre de la totalité du TF...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 15·fr
    ...01 - Un imprimé d'une Fiche Individuelle Réf. : D.P. : 02 - Un imp...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 7·fr
    ...gales entre eux, de ses parts indivises évaluées à un huitième (1/...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 2·fr
    ...La totalité de 72 parts indivise de l'immeuble dont le titre fonci...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 7·fr
    ...II – Les co-indivisaires défendeurs 1- Ebbaker Aicha Bent Med dem...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises consistant en un terrain nu, repré...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 58·fr
    ...10080 des côtés - part indivies d'une parcelle d'un terrain agrico...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 48·fr
    ...28425 parts indivises faisant partie de la propriété objet du titr...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 10·fr
    ...Le bien objet de cette saisie consiste dans les parts indivises so...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises (1454670/30000) revenant à Monsieu...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 42·fr
    ...Les parts indivises saisies : Les parts indivises revenants au cau...
  • Annonces Légales·2022 / N°078·page 7·fr
    ...55486 des parts indivises soient 55486 m² revenant à titre de prop...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 19·fr
    ...La part du débiteur indivis 2 parts sur 9 de l'immeuble sis Rue Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 65·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 200 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 11·fr
    ...2000 parts indivises, (2000 parts / 5000 parts) du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises (696.358/3261) revenant au débiteu...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 31·fr
    ... - ☑ Méthode de communication individuelle - ☑ Méthode de communic...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 11·fr
    ...## Désignation des Lots 1° La moitié indivise du jardin, sise à S...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un part indivis constituant le un tiers (113) de la to...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise du TF n° 68517 - Tun...