Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 27·fr
    ...| 349 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 18813...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 31·fr
    ...| 119 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 10009...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 22·fr
    ...2025X00817DIVD2 ## Perte d'un titre de propriété Mohamed Amine M...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 14·fr
    ...- Tous les actes relatifs à un titre d'hydrocarbures sont publiés ...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 26·fr
    ...La personne débitrice est exemptée du paiement de toute avance au ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 5·fr
    ...### TITRE I. — Dispositions générales. ### TITRE II. — Relations ...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 30·fr
    ...| --- | --- | | Portefeuille-titres | 13 092 203,459 | 12 014 031...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 15·fr
    terres collectives à titre privé approuvé par le conseil de tutell...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 19·fr
    ... TOTAL du Chapitre XII | 6.925.080 | | | CHAPITRE XIII. — SECRE...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 27·fr
    ...2019X01389DIVD2 --- ### Perte d'un titre de propriété Mr Chihi ...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 12·fr
    ...Sté Tunisienne Des industries Synthétiques Stis (débitrice hypothé...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 19·fr
    ...| 87 bis conforme à la parcelle n°2 du plan de la titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr
    ...- Est abrogé, le titre du chapitre II du titre II du décret 94-174...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 38·fr
    ...La redevance pour l'usage touristique est de 8,274DT au titre d'un...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 25·fr
    ... 261 Titres immobilisés (droit de propriété) AC 6-b 262 Titres imm...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 32·fr
    ...itres | | 56 236 | 276 653 | | * Frais de négociation des titre...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 29·fr
    ...| A198 Objet de titre foncier N° 1274 Sousse | 1274 Sousse | 0h94 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 47·fr
    ...Je déclare avoir égaré titre de propriété n° 01/1813 du titre fonc...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 33·fr
    ...- Un concours sur titres et travaux est ouvert au ministère de la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 16·fr
    ...## Titre premier : Prix à la production et fermages **Article pre...