Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Moknine, Place des Martyrs, conformém...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 27.424 ### GOUVERNORAT D...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 13·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 42·fr
    ...Ebtissem, consistant en une terre en cours de construction, située...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 22·fr
    ...Les Parties prennent, le cas échéant, des dispositions pour fourni...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 17·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 19·fr
    ...# GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62610 déposée au T...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 9·fr
    ...En ce qui concerne les personnels enseignants de l'Université visé...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Ouns située à Akou...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Essaâda située à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 4·fr
    Les oppositions sont recevables dans un délai de vingt jours à com...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 58.257 ## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 40·fr
    ...L'immeuble retrouve situé à Sousse route de Kalaà Sghira conformém...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 43·fr
    ...Les Parties interprètent les dispositions des annexes d'une manièr...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...REQUISITION N° 57.452 GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 17·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## REQUISITIONS ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 57.138 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Ghézaïa, Délégation de M...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 28·fr
    ...# GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 30.400 déposée au T...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 29·fr
    ... 20.000 | | | | | - Acquisition d'équipements administratifs...