Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 968 résultats pour ""TIP""
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 23·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient qui lui est fi...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 23·fr
    ...re n° 87 du 24 novembre 1993, stipule à cet effet que la liste sus...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 7·fr
    ...t être saisi conformément aux stipulations de l'article 7 du Statu...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...Ces conditions seront stipulées dans le contrat qui sera établi av...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 52·fr
    ...- Chaque note obtenue est affectée du coefficient tel que stipulé ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 14·fr
    ... présent statut, mais par les stipulations des contrats de recrute...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 28·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : les membres du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 12·fr
    ...Ils sont arrondis au multiple de cinq millimes, supérieur dans le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 2·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient 2, le but est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 40·fr
    ...a) l'Exploitation de magasins à rayons et succursales multiples b)...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 8·fr
    ...res médicaux, résulte de la multiplication de la valeur de la lett...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 19·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé à l'artic...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 2·fr
    ...verts de peuplements d'alfas (Stipa tenacissima et Lygeum spartum)...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 25·fr
    ...n, les nouvelles dispositions stipulent qu'elle ne peut être infér...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr
    ...Le nombre d'administrateurs doit être un multiple de trois. 2°) L...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 8·fr
    ... Instance de Sousse, selon la stipulation de l'article 359 du code...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 13·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient, fixé à l'arti...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...ouveau grade est obtenue en multipliant le rapport entre les indic...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...Le taux ainsi obtenu est arrondi au franc supérieur multiple de tr...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 4·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé aux artic...