Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2004 / N°066·page 3·fr
    ... n° 2004-1865 du 11 août 2004, fixant l'organisation et les modali...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 21·fr
    ...andat des administrateurs. 10. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 83·fr
    ...s de l'exercice 2005-2006, 10) Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 16·fr
    ...17 décembre 1965, relatif à la fixation d’un délai de 6 ans pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 18·fr
    ...3 - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire et fixation de so...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 61·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 9- Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 37·fr
    ...- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2012. - Q...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 14·fr
    ...iers de l'exercice 2013, - La fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 31·fr
    ...e l'exercice 2014 ainsi que la fixation du montant des dividendes....
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 9·fr
    ... n° 72-347 du 2 novembre 1972, fixant le régime statutaire applica...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 19·fr
    ...2- Fixation du salaire du gérant 3- La modification de l'activité ...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 40·fr
    ...2011-4132 du 17 novembre 2011, fixant le cadre général du régime d...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 19·fr
    ...ndats de 5 administrateurs, 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 3·fr
    ...Vu la loi N° 61-12 du 27 mai 1961, portant fixation pour les budge...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 10·fr
    ...t N° 60-58 du 25 février 1980, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 55·fr
    ...- Fixation éventuellement des conditions de cet arrangement s'il y...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 59·fr
    ...4- Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 5- Approba...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 65·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2013....
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 54·fr
    ...ation d'un administrateur ; 7- Fixation du montant des Jetons de p...
  • Journal Officiel·1985 / N°067·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 74-49 du 28 janvier 1974 fixant les attributions d...