...9- Fixation du montant des jetons de présence aux membres du conse...

...- La fixation du salaire gérante. - Questions diverses. 2017B0065...

...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence - P...

... des sociétés commerciales, 6) Fixation du montant des jetons des ...

...le durée de trois exercices et fixation de ses pouvoirs et ses rém...

...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 8....

... Quitus aux Administrateurs 8- Fixation des jetons de présence au ...

... à l'arrêté du 15 janvier 1982 fixant les conditions et les modali...

...n° 75-671 du 25 septembre 1975 fixant les attributions du ministre...

...ésultat de l'exercice 2013; 7- Fixation des jetons de présence au ...

...ltat net de l'exercice 2014 6. Fixation des jetons de présence pou...

... Affectation des résultats, 5- Fixation jeton de présence exercice...

...riculture du 27 novembre 1978, fixant le règlement et le programme...

...- Fixation du salaire du gérant. - Approbation d'acceptation des n...

...au Conseil d'Administration 5) Fixation des jetons de présence du ...

...u titre de l'exercice 2012, 5. Fixation du montant des jetons de p...

...n° 91-1070 du 20 juillet 1991, fixant les attributions du ministèr...

... comptes de l'exercice 2020 et Fixation de ses pouvoirs. - Octroy...

...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...

...sultats de l'exercice 2021, 5. Fixation des jetons de présence pou...