Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 14·fr
    ... été déclarée en faillite avec fixation de la date de sa cessation...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 218·fr
    ...u décret n° 2010-2342, susvisé fixant les conditions du bénéfice d...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 12·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 5) Fixation des jetons de présence, 6)...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 29·fr
    ... 2005. Troisième résolution : Fixation du salaire de gérante. De...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 42·fr
    ... Commissaires aux Comptes; 5 — Fixation des modalités de distribut...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs et de la rémunération du Directeur Général...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 3·fr
    ...u l'arrêté du 12 février 1980, fixant la liste des grades des pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 16·fr
    ...- Attribution et fixation des jetons de présence. 2013T05036SANB2...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 22·fr
    - Nomination d'un nouveau gérant et fixation de ses pouvoirs et ém...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 9·fr
    ...et n° 89-950 du 6 juillet 1989 fixant la composition et le fonctio...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 15·fr
    ...du 5 octobre 1967 relatif à la fixation des conditions d'hygiène e...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 34·fr
    ... Quitus aux Administrateurs 6- Fixation des jetons de présence et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 33·fr
    ...aroui # ANNEXE ## A l'arrêté fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 19·fr
    ...quitus aux Administrateurs, 4- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 14·fr
    ...- Quitus aux Administrateurs - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 12·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 12·fr
    ...n° 74-1062 du 28 novembre 1974 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 21·fr
    ...ltat net de l'exercice 2018 6- Fixation des rémunérations des admi...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 11·fr
    ...n liquidateur de la société et fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 2·fr
    ...et n° 63-53 du 4 février 1963, fixant le statut du corps des Ingén...