Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 53·fr
    ...e nouveaux Administrateurs. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 35·fr
    ...8) Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les acti...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 11·fr
    ...t n° 71-362 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres communs...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 63·fr
    ...- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2017. 20...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 20·fr
    ...ésultats de l'exercice 2021 6. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 23·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 45·fr
    ... Affectation des résultats. 6. Fixation des jetons de présence aux...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 6·fr
    ...n° 87-1288 du 27 novembre 1987 fixant les circonscriptions élector...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 30·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs, - Questio...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 24·fr
    ...- Fixation de la rémunération de la cogérante. 2017407531SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 47·fr
    ...8) Fixation du montant des jetons de présence des administrateurs ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 12·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 29·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 18·fr
    ...s finances du 28 janvier 2009, fixant les modalités de rectificati...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 20·fr
    ...gestion de l'exercice 2023, 8. Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 14·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence à allouer au Conseil ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 21·fr
    ...Dans ce cas, la fixation des fonctions et la délimitation des resp...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 40·fr
    ...ration pour l'exercice 2008 2- Fixation des jetons de présence 3- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 43·fr
    ...6°) Fixation des jetons de présence au conseil d'administration. 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 42·fr
    ...es à un régime particulier, 7- Fixation du montant des jetons de p...