Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr
    ...Ben Aissi ben Ali Maatouk Commerçant demeurant à Sidi Alouana délé...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 6·fr
    ... à compter du 25 mars 1971 Toumi Marghari, à compter du 25 mars 19...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 61·fr
    ...oire de la propriété appelée Hai Mohamed Ali, dont l'immatriculati...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 23·fr
    ... 22 février 1970 Mohamed El Hédi Miaoui, à compter du 22 février 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 24·fr
    ...s le N° 30.015 par Monsieur Hedi Mezoughi en qualité de propriétai...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr
    ...Monsieur Berriri Mohamed Taher, Maître assistant de l'enseignement...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr
    ... (12 chaabane 1376), portant loi municipale; Vu le décret du 16 s...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 2·fr
    ... (12 choubane 1376), portant loi municipale, ensemble les textes q...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 6·fr
    ...e Abiar El Hadeb, auprès de Sidi Mohamed El Marabet. De là, la lim...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...nter par un mandataire ayant lui même, le droit d'assister à l'Ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...Triki Mohamed. N° 322 #### SOCIETE PARFUMERIE AFRICA ##### Consti...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 28·fr
    ...s le N° 61.617 par Monsieur Hédi Mribeh en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...Mariani Mathieu, 38, Rue d'Espagne, Tunis. Règlement judiciaire :...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ... (12 chudhaie 1376), portant loi municipale, tel qu'il a été modif...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 26·fr
    ...AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Loi mod...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 16·fr
    ...Ahmed ben Amor, Cheikhat de Sidi Mansour, Gouvernorat de Sfax, con...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr
    ...n d'habitation et un ancien abri militaire d'une contenance dénonc...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 37·fr
    ...Le rez-de-chaussée se compose d'un hall à gauche de l'entrée qui m...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 16·fr
    ... cuisine contenant une porte qui mène à une véranda. Il est délim...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ... ou plusieurs fois dans le délai maximum de cinq ans à compter de ...