Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ...de la Banque Nationale de Tunisie ; Rachid Ben Yedder ; Ali M'Heni...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 29·fr
    ...ne toilette et des escaliers qui mènent à l'étage composé de deux ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 6·fr
    ... contrôleur d'État dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...1° HADI MOHAMED KHALFI; 2° AYADI BEN SADOK BEN ALI DIAEER; 3° OMME...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 24·fr
    ...se Salem ben Béchir ben Hadj Ali Melaouhia et autres, en qualité d...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 25·fr
    ... 8 juillet 1975 par Monsieur Ali Mâllaoui Géomètre assermenté de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 26·fr
    ...ERTIFICAT DE POSSESSION** *(Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 20·fr
    ...us le N° 61424 par Monsieur Hédi M'heni en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...al et un des associés pris parmi Messieurs Jacques et Emile ALLAL,...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...ourkj épouse Mahmoud ben Djilani Mouralli dit Chérif vend et cédé ...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 3·fr
    ...larisée par décret dans un délai maximum de trois mois à partir de...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ...t n° 85-841 du 17 juin 1985, qui met en œuvre des personnels ensei...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 5·fr
    ...n remplacement de Monsieur Sahbi Mrabet et ce, à partir du 9 août ...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 27·fr
    ...3.** — Les salaires et indemnités, ainsi majorés, sont arrondis au...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 9·fr
    ...emière audience et dans le délai maximum d'un mois à compter de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 7·fr
    ...seil de discipline dans un délai maximum d'un mois à compter de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 82·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Saâdaoui Mustapha agen...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 13·fr
    ...aire de la fondation habous Sidi Mahrez, suivant réquisition n° 26...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr
    ...Mohamed El Mongi M'Tir, en qualité de propriétaire, sera effectué ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 20·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi Six Mai Mil Neuf Cent Soixant...